Marque enregistrée - Marque en vigueur

Street Art Europe
Office de Tourisme Plaine Commune Grand Paris, association

Numéro de dépôt :
4255606
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2026
Street Art Europe de Office de Tourisme Plaine Commune Grand Paris

Présentation de la marque Street Art Europe

Déposée le 10 mars 2016 par la société Office de Tourisme Plaine Commune Grand Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Street Art Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la société Office de Tourisme Plaine Commune Grand Paris domicilié(e) 1 RUE de la République - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 615 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cocault Régis domicilié(e) 1 RUE de la République - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque Street Art Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Street Art Europe arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.


Office de Tourisme Plaine Commune Grand Paris, association - 1 RUE de la République - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 785615535


M. Cocault Régis - 1 RUE de la République - 93200 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

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