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Marques déposées par OFFICE DE TOURISME PAYS SEGALI
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AVEYRON SEGALA ENTRE BASTIDES ET VALLEES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVEYRON SEGALA ENTRE BASTIDES ET VALLEES
OFFICE DE TOURISME PAYS SEGALI
OFFICE DE TOURISME AVEYRON SEGALA

Numéro de dépôt :
4632826
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
AVEYRON SEGALA ENTRE BASTIDES ET VALLEES de OFFICE DE TOURISME PAYS SEGALI

Présentation de la marque AVEYRON SEGALA ENTRE BASTIDES ET VALLEES

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par OFFICE DE TOURISME PAYS SEGALI et OFFICE DE TOURISME AVEYRON SEGALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVEYRON SEGALA ENTRE BASTIDES ET VALLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Les déposants sont OFFICE DE TOURISME PAYS SEGALI domicilié(e) ESPACE LAPEROUSE - 12800 - SAUVETERRE DE ROUERGUE - France et OFFICE DE TOURISME AVEYRON SEGALA domicilié(e) 28 RUE DE L'HOM - 12240 - RIEUPEYROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME PAYS SEGALI, Monsieur ANDRE BORIES domicilié(e) ESPACE LAPEROUSE - 12800 - SAUVETERRE DE ROUERGUE - France.

La marque AVEYRON SEGALA ENTRE BASTIDES ET VALLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEYRON SEGALA ENTRE BASTIDES ET VALLEES arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.


OFFICE DE TOURISME PAYS SEGALI - ESPACE LAPEROUSE - 12800 - SAUVETERRE DE ROUERGUE - France

OFFICE DE TOURISME AVEYRON SEGALA - 28 RUE DE L'HOM - 12240 - RIEUPEYROUX - France


OFFICE DE TOURISME PAYS SEGALI, Monsieur ANDRE BORIES - ESPACE LAPEROUSE - 12800 - SAUVETERRE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cannes ; sacs ;

Verres (récipients) ;

Jeux ; jouets ; attirail de pêche ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.