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Marques déposées par OFFICE DE TOURISME PAYS LACS ET PETITE MONTAGNE Association loi du 1er juillet 1901
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JURA lacs et petite montagne Office de Tourisme
Marque expirée - Marque en non vigueur

JURA lacs et petite montagne Office de Tourisme
OFFICE DE TOURISME PAYS LACS ET PETITE MONTAGNE Association loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3611199
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2018
JURA lacs et petite montagne Office de Tourisme de OFFICE DE TOURISME PAYS LACS ET PETITE MONTAGNE Association loi du 1er juillet 1901

Présentation de la marque JURA lacs et petite montagne Office de Tourisme

Déposée le 13 novembre 2008 par OFFICE DE TOURISME PAYS LACS ET PETITE MONTAGNE Association loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JURA lacs et petite montagne Office de Tourisme »

Le déposant est OFFICE DE TOURISME PAYS LACS ET PETITE MONTAGNE Association loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 36 Grande Rue,39130 CLAIRVAUX LES LACS - 39130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME PAYS LACS ET PETITE MONTAGNE domicilié(e) 36 Grande Rue,39130 CLAIRVAUX LES LACS - 39130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURA lacs et petite montagne Office de Tourisme est expirée depuis le 13 novembre 2018.


OFFICE DE TOURISME PAYS LACS ET PETITE MONTAGNE Association loi du 1er juillet 1901 - 36 Grande Rue,39130 CLAIRVAUX LES LACS - 39130 - France


OFFICE DE TOURISME PAYS LACS ET PETITE MONTAGNE - 36 Grande Rue,39130 CLAIRVAUX LES LACS - 39130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.