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Marques déposées par OFFICE DE TOURISME MONTS DE FLANDRE
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Douillette de Mélusine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Douillette de Mélusine
OFFICE DE TOURISME MONTS DE FLANDRE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3826673
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
Douillette de Mélusine de OFFICE DE TOURISME MONTS DE FLANDRE

Présentation de la marque Douillette de Mélusine

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par OFFICE DE TOURISME MONTS DE FLANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Douillette de Mélusine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est OFFICE DE TOURISME MONTS DE FLANDRE, ASSOCIATION domicilié(e) 3 PLACE CHARLES DE GAULLE - 59270 - BAILLEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.T. MONTS DE FLANDRE domicilié(e) 3 PLACE CHARLES DE GAULLE - 59270 - BAILLEUL - France.

La marque Douillette de Mélusine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douillette de Mélusine est expirée depuis le 27 avril 2021.


OFFICE DE TOURISME MONTS DE FLANDRE, ASSOCIATION - 3 PLACE CHARLES DE GAULLE - 59270 - BAILLEUL - France


O.T. MONTS DE FLANDRE - 3 PLACE CHARLES DE GAULLE - 59270 - BAILLEUL - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.