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Marques déposées par la société Office de tourisme Loire Forez
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Origine Forez
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Origine Forez
Office de tourisme Loire Forez, EPIC

Numéro de dépôt :
4047317
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Origine Forez de Office de tourisme Loire Forez

Présentation de la marque Origine Forez

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la société Office de tourisme Loire Forez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Origine Forez »

Le déposant est la société Office de tourisme Loire Forez domicilié(e) 17 Boulevard de la Préfecture - 42605 - MONTBRISON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 028 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de tourisme Loire Forez, M. Bruno JAVERZAC domicilié(e) 17 Boulevard de la Préfecture - 42605 - MONTBRISON Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33


Office de tourisme Loire Forez, EPIC - 17 Boulevard de la Préfecture - 42605 - MONTBRISON Cedex - France - SIREN 493028112


Office de tourisme Loire Forez, M. Bruno JAVERZAC - 17 Boulevard de la Préfecture - 42605 - MONTBRISON Cedex - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647074 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.