Marque enregistrée - Marque en vigueur

Office de Tourisme Les Bottières Les Sybelles
office de Tourisme Les Bottières, Association, Bottière Accueil

Numéro de dépôt :
4316871
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2026
Office de Tourisme Les Bottières Les Sybelles de office de Tourisme Les Bottières

Présentation de la marque Office de Tourisme Les Bottières Les Sybelles

Déposée le 23 novembre 2016 par la société office de Tourisme Les Bottières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Office de Tourisme Les Bottières Les Sybelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la société office de Tourisme Les Bottières domicilié(e) - 73300 - ST PANCRACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 097 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Spagnolo Damien, Bottières, BOTTIERES ACCUEIL domicilié(e) - 73300 - ST PANCRACE - France.

La marque Office de Tourisme Les Bottières Les Sybelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Office de Tourisme Les Bottières Les Sybelles arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.


office de Tourisme Les Bottières, Association, Bottière Accueil - 73300 - ST PANCRACE - France - SIREN 524097797


M. Spagnolo Damien, Bottières, BOTTIERES ACCUEIL - 73300 - ST PANCRACE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Objets d'art en métaux communs ;

Objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Photographies ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ;

Statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ;

Vêtements ; bonneterie ;

Jouets ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Bières ;

Cendriers pour fumeurs.