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Marques déposées par OFFICE DE TOURISME LE MOULE
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La Route de la Canne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Route de la Canne
OFFICE DE TOURISME LE MOULE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4323903
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2026
La Route de la Canne de OFFICE DE TOURISME LE MOULE

Présentation de la marque La Route de la Canne

Déposée le 20 décembre 2016 par OFFICE DE TOURISME LE MOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Route de la Canne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est OFFICE DE TOURISME LE MOULE, ASSOCIATION domicilié(e) BLD MARITIME, BP 136 - 97160 - LE MOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DU MOULE, Mme LOQUES Rose Marie domicilié(e) Bld Maritime, 136 - 97160 - LE MOULE - France.

La marque La Route de la Canne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Route de la Canne arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.


OFFICE DE TOURISME LE MOULE, ASSOCIATION - BLD MARITIME, BP 136 - 97160 - LE MOULE - France


OFFICE DE TOURISME DU MOULE, Mme LOQUES Rose Marie - Bld Maritime, 136 - 97160 - LE MOULE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.