Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Tranche sur Mer Station Balnéaire
Office de Tourisme La Tranche sur Mer, SPL
Commune de La Tranche sur Mer, commune

Numéro de dépôt :
4199878
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/07/2025
La Tranche sur Mer Station Balnéaire de Office de Tourisme La Tranche sur Mer

Présentation de la marque La Tranche sur Mer Station Balnéaire

Déposée le 27 juillet 2015 par Office de Tourisme La Tranche sur Mer et Commune de La Tranche sur Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Tranche sur Mer Station Balnéaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Les déposants sont Office de Tourisme La Tranche sur Mer, SPL domicilié(e) Place de la Liberté - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et Commune de La Tranche sur Mer, commune domicilié(e) rue de l'hotel de Ville - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine domicilié(e) Place de la Liberté - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France.

La marque La Tranche sur Mer Station Balnéaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tranche sur Mer Station Balnéaire arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

Office de Tourisme La Tranche sur Mer a également déposé les autres marques suivantes : La Tranche sur Mer , J LA TRANCHE SUR MER VENDÉE , LES VÉLOS RÉGALADES LA TRANCHE SUR MER-VENDÉE


Office de Tourisme La Tranche sur Mer, SPL - Place de la Liberté - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France - SIREN 8

Commune de La Tranche sur Mer, commune - rue de l'hotel de Ville - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France - SIREN 2


Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine - Place de la Liberté - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.