Office de Tourisme La tranche sur Mer, SPL commune de la Tranche sur Mer, collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4320979
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/12/2026
Présentation de la marque J LA TRANCHE SUR MER VENDÉE
Déposée le 8 décembre 2016 par Office de Tourisme La tranche sur Mer et commune de la Tranche sur MerTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « J LA TRANCHE SUR MER VENDÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Les déposants sont Office de Tourisme La tranche sur Mer, SPL domicilié(e) rue Jules Ferry - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et commune de la Tranche sur MerTODO domicilié(e) rue de l'hôtel de ville - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPL Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine, Office de Tourisme domicilié(e) RUE Jules Ferry - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France.
La marque J LA TRANCHE SUR MER VENDÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320979.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Office de Tourisme La tranche sur Mer, SPL - rue Jules Ferry - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France - SIREN 8
commune de la Tranche sur Mer, collectivité territoriale - rue de l'hôtel de ville - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France - SIREN 2
SPL Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine, Office de Tourisme - RUE Jules Ferry - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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