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Marques déposées par l'association loi 1901 office de tourisme intercommunal
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Fêtes Révolutionnaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fêtes Révolutionnaires
office de tourisme intercommunal, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3833537
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
Fêtes Révolutionnaires de office de tourisme intercommunal

Présentation de la marque Fêtes Révolutionnaires

Déposée le 20 mai 2011 par l'association loi 1901 office de tourisme intercommunal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fêtes Révolutionnaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 office de tourisme intercommunal domicilié(e) 19 place du château - 38220 - VIZILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, office de tourisme intercommunal domicilié(e) 19 place du château - 38220 - VIZILLE - France.

La marque Fêtes Révolutionnaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fêtes Révolutionnaires est expirée depuis le 20 mai 2021.

office de tourisme intercommunal a également déposé les autres marques suivantes : Luberon Pays d'Apt , Les Hautes Terres de Provence


office de tourisme intercommunal, association loi 1901 - 19 place du château - 38220 - VIZILLE - France


office de tourisme intercommunal - 19 place du château - 38220 - VIZILLE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.