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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de tourisme intercommunal du Pays de Forcalquier et Montagne de Lure
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Haute Provence Tourisme, la Haute Provence en partage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Haute Provence Tourisme, la Haute Provence en partage
Office de tourisme intercommunal du Pays de Forcalquier et Montagne de Lure, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4020886
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
Haute Provence Tourisme, la Haute Provence en partage de Office de tourisme intercommunal du Pays de Forcalquier et Montagne de Lure

Présentation de la marque Haute Provence Tourisme, la Haute Provence en partage

Déposée le 15 juillet 2013 par l'association loi 1901 Office de tourisme intercommunal du Pays de Forcalquier et Montagne de Lure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Haute Provence Tourisme, la Haute Provence en partage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de tourisme intercommunal du Pays de Forcalquier et Montagne de Lure domicilié(e) 13 place du Bourguet, B.P. 15 - 04301 - FORCALQUIER Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 549 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de tourisme intercommunal du Pays de Forcalquier et Montagne de Lure, M. BERTRANDY Samuel domicilié(e) 13 place du Bourguet, B.P. 15 - 04301 - FORCALQUIER Cedex - France.

La marque Haute Provence Tourisme, la Haute Provence en partage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haute Provence Tourisme, la Haute Provence en partage est expirée depuis le 15 juillet 2023.

Office de tourisme intercommunal du Pays de Forcalquier et Montagne de Lure a également déposé les autres marques suivantes : ARDECHE BOX , Provence Azuréenne , Domaine du Garissou , PAYS DE SAINT GILLES CROIX DE VIE VENDEE


Office de tourisme intercommunal du Pays de Forcalquier et Montagne de Lure, Association loi 1901 - 13 place du Bourguet, B.P. 15 - 04301 - FORCALQUIER Cedex - France - SIREN 383549953


Office de tourisme intercommunal du Pays de Forcalquier et Montagne de Lure, M. BERTRANDY Samuel - 13 place du Bourguet, B.P. 15 - 04301 - FORCALQUIER Cedex - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.