Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERRE CHEVALIER
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
97696033
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2007

Présentation de la marque SERRE CHEVALIER

Déposée le 17 septembre 1997 par la société OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERRE CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL domicilié(e) Centre Commercial "Pré-Long", 05240 SERRE CHEVALIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 868 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER Monsieur Pierre BOUVIER - France.

La marque SERRE CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRE CHEVALIER est expirée depuis le 17 septembre 2007.

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL a également déposé les autres marques suivantes : IMMA FESTIVAL DE L'IMAGINAIRE EN MONTAGNE , LE GRAND SERRE CHE , SERRE CHEVALIER LA STATION DES DOUX ET DES DINGUES] , SERRE CHEVALIER SKI DECONTRACTE , TROPHEE DE L'AIGLE , LE GRAND SERRE CHEVALIER


OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Centre Commercial "Pré-Long", 05240 SERRE CHEVALIER - France - SIREN 329868467


OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER Monsieur Pierre BOUVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Produits de l'imprimerie notamment forfaits de ski, journaux, magazines, revues, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, cartes à jouer Vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie Boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactées), bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de prospectus, d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, service de messagerie électronique par réseau Internet Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, distribution de journaux, réservation de places de voyages (transport), transport par remontées mécaniques Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues Production de spectacles, de films, agences pour artistes, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de loteries, réservation de places de spectacles Restauration (alimentation), hébergement temporaire, programmation pour ordinateurs, imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, gestion de lieux d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.