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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL D'ANDUZE
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TERRES PEINTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES PEINTES
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL D'ANDUZE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3485912
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2017
TERRES PEINTES de OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL D\'ANDUZE

Présentation de la marque TERRES PEINTES

Déposée le 1 mars 2007 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL D'ANDUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES PEINTES »

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL D'ANDUZE domicilié(e) Plan de Brie,30140 ANDUZE - 30140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 850 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Baeckelandt Office de Tourisme Intercommunal domicilié(e) Plan de Brie,30140 ANDUZE - 30140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES PEINTES est expirée depuis le 1 mars 2017.


OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL D'ANDUZE Association Loi 1901 - Plan de Brie,30140 ANDUZE - 30140 - France - SIREN 775850670


Daniel Baeckelandt Office de Tourisme Intercommunal - Plan de Brie,30140 ANDUZE - 30140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Produits de l'imprimerie. Objets d'art gravés, tableaux (peintures), dessins.

Matériaux de construction non métalliques. Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.

Publicité. Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité, reproduction de documents, publicité en ligne sur un réseau informatique.