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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de Tourisme Intercommunal Bayeux Bessin
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D. DAY FESTIVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

D. DAY FESTIVAL
Office de Tourisme Intercommunal Bayeux Bessin Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3499261
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
D. DAY FESTIVAL de Office de Tourisme Intercommunal Bayeux Bessin

Présentation de la marque D. DAY FESTIVAL

Déposée le 4 mai 2007 par l'association loi 1901 Office de Tourisme Intercommunal Bayeux Bessin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D. DAY FESTIVAL »

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme Intercommunal Bayeux Bessin domicilié(e) 3 Pont Saint-Jean,14400 BAYEUX - 14400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme Intercommunal Bayeux Bessin domicilié(e) 3 Pont Saint-Jean,14400 BAYEUX - 14400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. DAY FESTIVAL est expirée depuis le 4 mai 2017.


Office de Tourisme Intercommunal Bayeux Bessin Association loi 1901 - 3 Pont Saint-Jean,14400 BAYEUX - 14400 - France


Office de Tourisme Intercommunal Bayeux Bessin - 3 Pont Saint-Jean,14400 BAYEUX - 14400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Organisation de festivités pour célébrer la liberté retrouvée grâce au débarquement allié le 6 juin 1944.