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Marques déposées par la société Office de Tourisme et Loisirs
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Anicé Le Sotré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anicé Le Sotré
Office de Tourisme et Loisirs, Etablissement Public Local

Numéro de dépôt :
3862050
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2021
Anicé Le Sotré de Office de Tourisme et Loisirs

Présentation de la marque Anicé Le Sotré

Déposée le 22 septembre 2011 par la société Office de Tourisme et Loisirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Anicé Le Sotré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la société Office de Tourisme et Loisirs domicilié(e) 2 A rue des Proyes - 88250 - LA BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 288 800 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme et Loisirs domicilié(e) 2 A rue des Proyes - 88250 - LA BRESSE - France.

La marque Anicé Le Sotré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anicé Le Sotré est expirée depuis le 22 septembre 2021.


Office de Tourisme et Loisirs, Etablissement Public Local - 2 A rue des Proyes - 88250 - LA BRESSE - France - SIREN 288800022


Office de Tourisme et Loisirs - 2 A rue des Proyes - 88250 - LA BRESSE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

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