PROM'PARTY
Présentation de la marque PROM'PARTY
Déposée le 5 juin 2012 par OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROM'PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROM'PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROM'PARTY est expirée depuis le 5 juin 2022.
OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 3 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°761285 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03