Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPTOIRS DU JAZZ
OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES, EPIC
O'CALLAGHAN YVES
MALET CLAUDE
RICK ANDRE

Numéro de dépôt :
3792055
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
LES COMPTOIRS DU JAZZ de OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES

Présentation de la marque LES COMPTOIRS DU JAZZ

Déposée le 13 décembre 2010 par OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES, O'CALLAGHAN YVES, MALET CLAUDE, RICK ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMPTOIRS DU JAZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Les déposants sont OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES, EPIC domicilié(e) QUAI DES MOULINS - 13260 - CASSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , O'CALLAGHAN YVES domicilié(e) IMPASSE CHAMPETRE - 13011 - MARSEILLE - France, MALET CLAUDE domicilié(e) 5 AVENUE MONSEIGNEUR DE BELSUNCE - 13260 - CASSIS - France, RICK ANDRE domicilié(e) 885 AVENUE DE LA MALOGINESTE - 83140 - SIX FOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES domicilié(e) QUAI DES MOULINS - 13260 - CASSIS - France.

La marque LES COMPTOIRS DU JAZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPTOIRS DU JAZZ est expirée depuis le 13 décembre 2020.

OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES a également déposé les autres marques suivantes : LES ANTIQUES ET MODERNES DE CASSIS


OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES, EPIC - QUAI DES MOULINS - 13260 - CASSIS - France - SIREN 4

O'CALLAGHAN YVES - IMPASSE CHAMPETRE - 13011 - MARSEILLE - France

MALET CLAUDE - 5 AVENUE MONSEIGNEUR DE BELSUNCE - 13260 - CASSIS - France

RICK ANDRE - 885 AVENUE DE LA MALOGINESTE - 83140 - SIX FOURS - France


OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - QUAI DES MOULINS - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.