Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miel de Bellecour
OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DU GRAND LYON, Association

Numéro de dépôt :
4186887
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/06/2025
Miel de Bellecour de OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DU GRAND LYON

Présentation de la marque Miel de Bellecour

Déposée le 8 juin 2015 par OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DU GRAND LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Miel de Bellecour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DU GRAND LYON, Association domicilié(e) Place Bellecour, BP 2254 - 69214 - LYON 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DU GRAND LYON, Mme Masson Julie domicilié(e) Place Bellcour, BP 2254 - 69214 - LYON 02 - France.

La marque Miel de Bellecour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel de Bellecour arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.


OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DU GRAND LYON, Association - Place Bellecour, BP 2254 - 69214 - LYON 02 - France


OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DU GRAND LYON, Mme Masson Julie - Place Bellcour, BP 2254 - 69214 - LYON 02 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Miel, sirop de mélasse.