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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DE VALENCE
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LE VALENCE CODE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VALENCE CODE
OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DE VALENCE, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3672034
Date de dépôt :
24/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2019
LE VALENCE CODE de OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DE VALENCE

Présentation de la marque LE VALENCE CODE

Déposée le 24 août 2009 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DE VALENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VALENCE CODE »

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DE VALENCE domicilié(e) 11 Boulvard Bancel - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, valencetourisme.com**** – OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DE VALENCE domicilié(e) 11 Boulvard Bancel - 26000 - VALENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VALENCE CODE est expirée depuis le 24 août 2019.


OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DE VALENCE, Association régie par la loi de 1901 - 11 Boulvard Bancel - 26000 - VALENCE - France


valencetourisme.com**** – OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DE VALENCE - 11 Boulvard Bancel - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.