Office de Tourisme et des Congrès de Clermont-Ferrand, association
Numéro de dépôt :
3824709
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
Présentation de la marque clermontferrand oui! CONGRES
Déposée le 18 avril 2011 par Office de Tourisme et des Congrès de Clermont-Ferrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « clermontferrand oui! CONGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est Office de Tourisme et des Congrès de Clermont-Ferrand, association domicilié(e) 0 place de la Victoire - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme et des Congrès de Clermont-Ferrand domicilié(e) 0 place de la Victoire - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque clermontferrand oui! CONGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824709.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Office de Tourisme et des Congrès de Clermont-Ferrand, association - 0 place de la Victoire - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
Office de Tourisme et des Congrès de Clermont-Ferrand - 0 place de la Victoire - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 29 décembre 2011 - Retrait partiel n°565782 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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