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Marques déposées par OFFICE DE TOURISME ET DE THERMALISME DE VICHY
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LA PASTILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PASTILLE
OFFICE DE TOURISME ET DE THERMALISME DE VICHY, EPIC

Numéro de dépôt :
4137560
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2024
LA PASTILLE de OFFICE DE TOURISME ET DE THERMALISME DE VICHY

Présentation de la marque LA PASTILLE

Déposée le 28 novembre 2014 par OFFICE DE TOURISME ET DE THERMALISME DE VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA PASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est OFFICE DE TOURISME ET DE THERMALISME DE VICHY, EPIC domicilié(e) 19 rue du Parc - 03200 - VICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE domicilié(e) 5 AVENUE DE SAINT-CLOUD, BP 214 - 78002 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque LA PASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASTILLE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.


OFFICE DE TOURISME ET DE THERMALISME DE VICHY, EPIC - 19 rue du Parc - 03200 - VICHY - France


CABINET CELANIE - 5 AVENUE DE SAINT-CLOUD, BP 214 - 78002 - VERSAILLES CEDEX - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 25 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752343 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Inscription le 7 août 2019 - Concession de licence n°766143 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Bonbons ; bonbons au chocolat ; confiserie au chocolat ; produits à base de chocolat ; confiserie ; sucreries ; friandises.

Services de vente au détail de bonbons, bonbons au chocolat, confiserie au chocolat, produits à base de chocolat, confiserie, sucreries, friandises ; diffusion d'informations commerciales ; informations commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.