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Marques déposées par la société Office de Tourisme EPIC
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Sud Vendée Atlantique
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sud Vendée Atlantique
Office de Tourisme EPIC

Numéro de dépôt :
3617343
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2018
Sud Vendée Atlantique de Office de Tourisme EPIC

Présentation de la marque Sud Vendée Atlantique

Déposée le 12 décembre 2008 par la société Office de Tourisme EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sud Vendée Atlantique »

Le déposant est la société Office de Tourisme EPIC domicilié(e) Place de la Liberté, bp 216,85360 LA TRANCHE SUR MER - 85360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 373 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme domicilié(e) 1 Place de la Liberté,85360 LA TRANCHE SUR MER - 85360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Vendée Atlantique est expirée depuis le 12 décembre 2018.

Office de Tourisme EPIC a également déposé les autres marques suivantes : ST JEAN DE LUZ DONIBANE LOHIZUNE , LA TRANCHE SUR MER , PVA PLENEUF VAL ANDRE , Vichy business class


Office de Tourisme EPIC - Place de la Liberté, bp 216,85360 LA TRANCHE SUR MER - 85360 - France - SIREN 788373637


Office de Tourisme - 1 Place de la Liberté,85360 LA TRANCHE SUR MER - 85360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.