Déposée le 12 avril 2007 par la société Office de Tourisme EPIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TRANCHE SUR MER »
Le déposant est la société Office de Tourisme EPIC domicilié(e) 1 Place de la liberté,85360 LA TRANCHE SUR MER - 85360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 373 637 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme domicilié(e) 1 Place de la liberté,85360 LA TRANCHE SUR MER - 85360 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Office de Tourisme EPIC - 1 Place de la liberté,85360 LA TRANCHE SUR MER - 85360 - France - SIREN 788373637
Office de Tourisme - 1 Place de la liberté,85360 LA TRANCHE SUR MER - 85360 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499864 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16
Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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