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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de Tourisme du Val de Mouthe Chapelle des Bois
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Le coeur des montagnes du jura
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le coeur des montagnes du jura
Office de Tourisme du Val de Mouthe Chapelle des Bois, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3625166
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019
Le coeur des montagnes du jura de Office de Tourisme du Val de Mouthe Chapelle des Bois

Présentation de la marque Le coeur des montagnes du jura

Déposée le 26 janvier 2009 par l'association loi 1901 Office de Tourisme du Val de Mouthe Chapelle des Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le coeur des montagnes du jura »

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme du Val de Mouthe Chapelle des Bois domicilié(e) 3 Bis Rue de la Varée - 25240 - MOUTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme du Val de Mouthe Chapelle des Bois domicilié(e) 3 Bis Rue de la Varée - 25240 - MOUTHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le coeur des montagnes du jura est expirée depuis le 26 janvier 2019.


Office de Tourisme du Val de Mouthe Chapelle des Bois, Association loi 1901 - 3 Bis Rue de la Varée - 25240 - MOUTHE - France


Office de Tourisme du Val de Mouthe Chapelle des Bois - 3 Bis Rue de la Varée - 25240 - MOUTHE - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.