Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1886
Office de Tourisme du Sancy, Régie communautaire

Numéro de dépôt :
3753064
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
1886 de Office de Tourisme du Sancy

Présentation de la marque 1886

Déposée le 9 juillet 2010 par Office de Tourisme du Sancy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1886 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est Office de Tourisme du Sancy, Régie communautaire domicilié(e) 6 Avenue du Général Leclerc - 63240 - LE MONT-DORE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme du Sancy domicilié(e) 6 Avenue du Général Leclerc - 63240 - LE MONT-DORE - France.

La marque 1886 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1886 est expirée depuis le 9 juillet 2020.

Office de Tourisme du Sancy a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINE SANCY , ORIGINE SANCY AUVERGNE FRANCE , MASSIF DU SANCY SANCY.COM


Office de Tourisme du Sancy, Régie communautaire - 6 Avenue du Général Leclerc - 63240 - LE MONT-DORE - France


Office de Tourisme du Sancy - 6 Avenue du Général Leclerc - 63240 - LE MONT-DORE - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.