Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSIF DU SANCY
OFFICE DE TOURISME DU SANCY Régie communautaire à personnalité morale et autonomie financie

Numéro de dépôt :
3226224
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
MASSIF DU SANCY de OFFICE DE TOURISME DU SANCY Régie communautaire à personnalité morale et autonomie financie

Présentation de la marque MASSIF DU SANCY

Déposée le 29 avril 2003 par OFFICE DE TOURISME DU SANCY Régie communautaire à personnalité morale et autonomie financie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASSIF DU SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est OFFICE DE TOURISME DU SANCY Régie communautaire à personnalité morale et autonomie financie domicilié(e) 6 Avenue Général Leclerc, SIRET 44489730000018,63240 LE MONT-DORE - 63240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André GAY - Président OFFICE DE TOURISME DU SANCY domicilié(e) 6 Avenue Général Leclerc, BP 99,63240 LE MONT-DORE - 63240 - France.

La marque MASSIF DU SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSIF DU SANCY est expirée depuis le 29 avril 2013.


OFFICE DE TOURISME DU SANCY Régie communautaire à personnalité morale et autonomie financie - 6 Avenue Général Leclerc, SIRET 44489730000018,63240 LE MONT-DORE - 63240 - France


M. André GAY - Président OFFICE DE TOURISME DU SANCY - 6 Avenue Général Leclerc, BP 99,63240 LE MONT-DORE - 63240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) : affiches, affranchissement, autocollants, bandes dessinées (journaux de –), billets (tickets), blocs (papeterie), bouteilles, boites en carton ou en papier, brochures, articles de bureau, cachets (tampons pour –), cahiers, calendriers, carnets, cartes, banderolles. Parapluie. Vêtements, chaussures, chapellerie : casquettes, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons (vêtements). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes : attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, raquettes, raquettes à neige, skis. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de jus de fruit et jus de fruits : eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales (boissons), eaux. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, affichage, agence de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts…), diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, recueil de données dans un fichier central, foires, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative d'hôtels, location de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, sondage d'opinion, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, distribution de matériel publicitaire. Télécommunications : communications par réseau de fibres optiques, émissions radiophoniques, émissions télévisées. Transports, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages : accompagnement de voyageurs, agences de tourisme, organisation d'excursions. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles : services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, casino (jeux), (services de –), clubs de santé (mise en forme physique), colloques (organisation et conduite), organisation de compétitions sportives, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, divertissements, informations en matière de divertissements, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, exploitation de parcours de golf, jardins d'attractions, services de loisirs. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y étant relatifs : recherche scientifique à buts médicaux, recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie, services d'ingénieurs se chargeant d'analyse, de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques, analyse chimique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services juridiques création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire : agences de logements (hôtels, pensions), cafés restaurants, exploitation de terrains de camping, camps de vacances (services de –) (hébergement), services hôteliers, réservation d'hôtels, agences de logement (hôtels, pensions), réservation de logements temporaires, réservation de pensions. Services médicaux, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture : bains publics à des fins d'hygiène, maisons médicalisées, services de santé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.