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Marques déposées par l'association loi 1901 office de tourisme du paysdelongwy
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ramequin etoilé Vauban
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ramequin etoilé Vauban
office de tourisme du paysdelongwy, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3953491
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/10/2022
ramequin etoilé Vauban de office de tourisme du paysdelongwy

Présentation de la marque ramequin etoilé Vauban

Déposée le 15 octobre 2012 par l'association loi 1901 office de tourisme du paysdelongwy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ramequin etoilé Vauban » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 office de tourisme du paysdelongwy domicilié(e) rue de la manutention - 54400 - longwy - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 993 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, office de tourisme du pays de longwy, M. christian manfredi domicilié(e) rue de la manutention - 54400 - longwy - France.

La marque ramequin etoilé Vauban a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ramequin etoilé Vauban est expirée depuis le 15 octobre 2022.


office de tourisme du paysdelongwy, association loi 1901 - rue de la manutention - 54400 - longwy - France - SIREN 397993296


office de tourisme du pays de longwy, M. christian manfredi - rue de la manutention - 54400 - longwy - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; gâteaux ; sucreries.