Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VAISON
Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux, Service Public Administratif

Numéro de dépôt :
4076880
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VAISON de Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux

Présentation de la marque VAISON

Déposée par voie électronique le 18 mars 2014 par la société Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAISON »

Le déposant est la société Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux domicilié(e) Place du Chanoine Sautel - 84110 - Vaison-la-Romaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 400 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux, Mme. Trincaretto Lise domicilié(e) Place du Chanoine Sautel - 84110 - Vaison-la-Romaine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux a également déposé les autres marques suivantes : LES ROMANUS , FOLLOWER


Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux, Service Public Administratif - Place du Chanoine Sautel - 84110 - Vaison-la-Romaine - France - SIREN 248400335


Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux, Mme. Trincaretto Lise - Place du Chanoine Sautel - 84110 - Vaison-la-Romaine - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648414 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).