Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BRIQUETTE
Office de Tourisme du Pays Grand Combien Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3608889
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
LA BRIQUETTE de Office de Tourisme du Pays Grand Combien

Présentation de la marque LA BRIQUETTE

Déposée le 31 octobre 2008 par l'association loi 1901 Office de Tourisme du Pays Grand Combien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BRIQUETTE »

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme du Pays Grand Combien domicilié(e) 17 rue Pasteur,30110 LA GRAND COMBE - 30110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme du Pays Grand Combien domicilié(e) 17 rue Pasteur,30110 LA GRAND COMBE - 30110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIQUETTE est expirée depuis le 31 octobre 2018.


Office de Tourisme du Pays Grand Combien Association loi 1901 - 17 rue Pasteur,30110 LA GRAND COMBE - 30110 - France


Office de Tourisme du Pays Grand Combien - 17 rue Pasteur,30110 LA GRAND COMBE - 30110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Gâteaux.