Office de tourisme du Pays de Voltaire, Association
Numéro de dépôt :
4075099
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2024
Présentation de la marque PAYS DE VOLTAIRE ESPRIT OU VERT OPEN MIND
Déposée le 6 mars 2014 par la société Office de tourisme du Pays de Voltaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PAYS DE VOLTAIRE ESPRIT OU VERT OPEN MIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la société Office de tourisme du Pays de Voltaire domicilié(e) 26 Grand'rue - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 520 579 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de tourisme du Pays de Voltaire, Mme Perruchot Marie-José domicilié(e) 26 Grand'rue - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.
La marque PAYS DE VOLTAIRE ESPRIT OU VERT OPEN MIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS DE VOLTAIRE ESPRIT OU VERT OPEN MIND est expirée depuis le 6 mars 2024.
Office de tourisme du Pays de Voltaire, Association - 26 Grand'rue - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France - SIREN 420520579
Office de tourisme du Pays de Voltaire, Mme Perruchot Marie-José - 26 Grand'rue - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707490 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06
Machines à calculer ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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