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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LONGWY
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ETOILE VAUBAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE VAUBAN
OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LONGWY, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3919343
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
11/05/2022
ETOILE VAUBAN de OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LONGWY

Présentation de la marque ETOILE VAUBAN

Déposée le 11 mai 2012 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LONGWY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ETOILE VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LONGWY domicilié(e) rue de la Manutention, Porte de France - 54400 - LONGWY - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 993 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LONGWY domicilié(e) rue de la Manutention, Porte de France - 54400 - LONGWY - France.

La marque ETOILE VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE VAUBAN est expirée depuis le 11 mai 2022.


OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LONGWY, Association loi 1901 - rue de la Manutention, Porte de France - 54400 - LONGWY - France - SIREN 397993296


OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LONGWY - rue de la Manutention, Porte de France - 54400 - LONGWY - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.