Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNECY
OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY, établissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4026234
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2023
ANNECY de OFFICE DE TOURISME DU LAC D\'ANNECY

Présentation de la marque ANNECY

Déposée par voie électronique le 9 août 2013 par la société OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANNECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY domicilié(e) 1 rue Jean Jaurès - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 855 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque ANNECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNECY est expirée depuis le 9 août 2023.

OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY a également déposé les autres marques suivantes : LAC ANNECY , IN ANNECY MOUTAINS , N , ANNECITY PASS , ANNECYTY PASS , ANNECY TOURISME , ANNECY EVENEMENTS , I LAKE ANNECY , i lake annecy , ANNECY CONGRES


OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY, établissement public industriel et commercial - 1 rue Jean Jaurès - 74000 - ANNECY - France - SIREN 492855309


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; masques de beauté ; lait de toilette ; savonnettes ; préparations d'écrans solaires ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; nécessaires de cosmétique ; eaux de toilettes ; extraits de fleurs (parfumerie) ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lingettes nettoyantes pour lunettes ; produits pour parfumer le linge ;

Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; bougies de décoration ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse-noix ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; piolets à glace ; trousses de manucures ; tisonniers ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ; agendas électroniques ; boussoles ; clés USB ; dessins animés ; diapositives ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie, lunettes de soleil ; logiciels de jeux ; podomètres (compte-pas) ; altimètres ; baromètres ; règles (instruments de mesure) ; tapis de souris ;

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; broches (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en métaux précieux ; breloques ; breloques porte-clefs en cuir ; breloques porte-clefs en métal ; breloques porte-clefs non métalliques ; cordons porte-clefs ; coffrets à bijoux ; épingles de cravates ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; répertoires ; enveloppes (papeterie) ; cartes bristol ; papier à lettres ; marque-pages ; flyers ; fanions (en papier) ; tracts ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons électriques ou non électriques ; fournitures pour écrire ; porte-plume ; gommes à effacer ; coupe-papier (articles de bureau) ; sous-main ; presse-papiers ; corbeilles à courrier ; corbeilles à papier ; aquarelles ; images ; photographies ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; atlas ; albums ; almanachs ; calendriers ; brochures ; imprimés ; publications imprimées ; journaux ; manuels ; périodiques ; cartes de voeux musicales ; cartes de souhaits ; cartes géographiques ; cartes routières ; cartes postales ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets à timbre (cachets) ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sets de tables en papier ; pinces à billets ; serre-livres ; timbres-poste ; sachets ou sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; mouchoirs en papier ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; bourses ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; sacs à provision ; sacs de plage ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; étuis pour clés ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; mugs ; gourdes ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bouteilles isolantes ; sacs isothermes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; ronds de serviettes ; porte-cure-dents ; porte-couteaux pour la table ; porte-savons ; porte-serviettes ; ramasse-miettes ; corbeilles à papier ; planches à découper pour la cuisine ; corbeilles à pain ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; vases ; nécessaires pour pique-niques ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; chiffons à lunettes ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; chausse-pieds ; boîtes à savons ;

Tentes, voiles, sacs à linge en toile ; sacs de rangement pour chaussures ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Tissus à usage textile ; jetés de lit ; tapis de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; plaids ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilette ; essuie-mains en matières textiles ; dessous de carafes (linge de table) ; mouchoirs de poche en matières textiles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements de dessus, surtouts (vêtements), parkas, blousons, imperméables, combinaisons (vêtements), combinaisons de sport, coupe-vent, tricots (vêtements), gilets, chemises, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, maillots, maillots de bains, articles d'habillement, foulards, châles, écharpes, cravates, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête ou le cou (habillement), casquettes, chapeaux, bonnets ; gants (habillement) ; gants de sport, visières, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit ; chaussures de sport, chaussures de ski, bottes, chaussures de plage, sandales, pantoufles, chaussons ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; peluches (jouets) ; poupées ; skis ; fixations de ski ; bâtons de ski ; housses adaptées pour skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; raquettes à neige ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surf ;

Articles pour fumeurs, allumettes ; cendriers de plage pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; bureaux de placement ; marketing ; étude de marché ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; affichage ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ; réservation de places de voyages ; transport en automobile ; transport en bateau ; transport aérien ; organisation d'excursions ; visites touristiques ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; affranchissement du courrier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concerts, de réceptions ; chronométrage des manifestations sportives ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; publication de journaux ; publication de magazines ; publication de périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; production de films d'animation ; production de films sur bande vidéo ou DVD ou CD-ROM ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage) ; production musicale ; production d'enregistrements audiovisuels ; production de films ; production de spectacles ; micro-édition ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; photographie ; reportages photographiques ; services de loisirs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.