Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANNECITY PASS
Office de Tourisme du lac d'Annecy

Numéro de dépôt :
4527080
Date de dépôt :
20/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2029
ANNECITY PASS de Office de Tourisme du lac d\'Annecy

Présentation de la marque ANNECITY PASS

Déposée par voie électronique le 20 février 2019 par Office de Tourisme du lac d'Annecy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANNECITY PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est Office de Tourisme du lac d'Annecy domicilié(e) 1 rue Jean Jaurès - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame Florence PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque ANNECITY PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNECITY PASS arrivera à expiration en date du 20 février 2029.

Office de Tourisme du lac d'Annecy a également déposé les autres marques suivantes : LAC ANNECY , IN ANNECY MOUTAINS , N , ANNECYTY PASS , ANNECY , ANNECY TOURISME , ANNECY EVENEMENTS , I LAKE ANNECY , i lake annecy , ANNECY CONGRES


Office de Tourisme du lac d'Annecy - 1 rue Jean Jaurès - 74000 - ANNECY - France


CABINET PONCET, Madame Florence PONCET - 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Logiciels ; logiciels pour la gestion opérationnelle de cartes portables magnétiques et électroniques ; cartes magnétiques imprimées ; cartes magnétiques codées ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à bande magnétique ; cartes d'identité électroniques et magnétiques pour le paiement de services ; cartes de paiement magnétiques ; cartes de paiement codées magnétiquement ; cartes d’identité électroniques et magnétiques pour le paiement de services ; cartes magnétiques comme supports de données ; cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques ; cartes codées ; cartes de fidélité codées ; passes [cartes] codés ; cartes à puce électroniques ; cartes électroniques téléchargeables ; cartes à puce électroniques vierges ; cartes codées pour transactions en points de vente ; cartes intégrant des données enregistrées par voie électronique ; cartes codées pour le transfert électronique de transactions financières ; laissez-passer [cartes] électroniques ; applications logicielles téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables en matière d’activités de divertissement, culturelles, récréatives, de loisirs, de sport et de transport ; applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données ; publications électroniques téléchargeables mettant à disposition des informations en matière d’activités de divertissement, culturelles, récréatives, de loisirs, de sport et de transport ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'éducation et d'instruction ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets en papier ; cartes d'achat prépayées, non codées par voie magnétique ; carnets de bons ; billets d'entrée ; tickets [billets] ; billets et tickets de transport ; programmes d'événements ; emploi du temps ; flyers ; formulaires ; programmes imprimés ; tickets imprimés ; publicités imprimées ; périodiques imprimés dans le domaine du tourisme ; chèques-cadeaux ; chèques de voyage ; cartes-cadeaux ; bons imprimés ; catalogues ; coupons ; publications promotionnelles ; panneaux publicitaires en carton ; panneaux publicitaires en papier ; écriteaux en papier ou en carton ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ; affichage d’annonces publicitaires pour le compte de tiers ; mise à disposition d’espaces publicitaires ; mise à disposition d’informations commerciales à partir de bases de données en ligne ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services de programmes de fidélité ; services administratifs de cartes de fidélités ; gestion de programmes de primes de fidélité ; promotion des produits et services de tiers par l’intermédiaire de programmes de cartes de primes de fidélité ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de logiciels, de logiciels pour la gestion opérationnelle de cartes portables magnétiques et électroniques, de cartes magnétiques imprimées, de cartes magnétiques codées, de cartes magnétiques d'identification, de cartes à bande magnétique, de cartes d'identité électroniques et magnétiques pour le paiement de services, de cartes de paiement magnétiques, de cartes de paiement codées magnétiquement, de cartes d’identité électroniques et magnétiques pour le paiement de services, de cartes magnétiques comme supports de données, de cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques, de cartes codées, de cartes de fidélité codées, de passes codés, de cartes à puce électroniques, de cartes électroniques téléchargeables, de cartes à puce électroniques vierges, de cartes codées pour transactions en points de vente, de cartes intégrant des données enregistrées par voie électronique, de cartes codées pour le transfert électronique de transactions financières, de laissez-passer [cartes] électroniques, d’applications logicielles téléchargeables ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d’applications logicielles téléchargeables en matière d’activités de divertissement, culturelles, récréatives, de loisirs, de sport et de transport ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d’applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de publications électroniques téléchargeables mettant à disposition des informations en matière d’activités de divertissement, culturelles, récréatives, de loisirs, de sport et de transport ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de produits de l'imprimerie, de photographies, d’articles de papeterie, de matériel d'éducation et d'instruction, de papier, de carton, de boîtes en carton ou en papier, d’affiches, d’albums, de cartes, de livres, de journaux, de prospectus, de brochures, de calendriers, de sacs et sachets en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de cartes d'achat prépayées, non codées par voie magnétique ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de carnets de bons, de billets d'entrée, de tickets [billets], de billets et tickets de transport, de programmes d'événements, d’emploi du temps, de flyers, de formulaires, de programmes imprimés, de tickets imprimés, de publicités imprimées, de périodiques imprimés dans le domaine du tourisme, de chèques-cadeaux, de chèques de voyage, de cartes-cadeaux, de bons imprimés, de catalogues, de coupons, de publications promotionnelles, de panneaux publicitaires en carton, de panneaux publicitaires en papier, d’écriteaux en papier ou en carton ;

Transports ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ; information en matière de transport ; informations en matière de trafic ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux, de cycles ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyage ; réservation pour le transport ; visites touristiques ; services d'autobus ; organisation d'excursions ; réservation de voyages par le biais d'offices de tourisme ; mise à disposition d'informations concernant les voyages en matière de réservation, de tarifs, d'horaires et de moyens de transport ; mise à disposition d'informations en matière de réservation de moyens de transport pour des personnes par voie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ou d’activités culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films ; production de films autres que films publicitaires ; production de films d'animation ; production de films sur bande vidéo ou DVD et CD-ROM ; enregistrement sur bandes vidéo ; production musicale ; production d'enregistrements audiovisuels ; production de spectacles ; micro-édition ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; microfilmage ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, de séminaires, de concerts ; organisation de réceptions et de fêtes ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; chronométrage des manifestations sportives ; informations en matière de divertissement ; réservation de places de spectacles ; publication de livres ; publication de journaux ; publication de magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de jeux vidéo et de jeux d’ordinateur en ligne ; mise à disposition d’installations de loisirs ; services culturels ; mise à disposition en ligne de publications électroniques non téléchargeables ; services de billetterie.