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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de Tourisme du Dévoluy
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D-IZZY la petite chauve-souris du Dévoluy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-IZZY la petite chauve-souris du Dévoluy
Office de Tourisme du Dévoluy, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4308631
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2026
D-IZZY la petite chauve-souris du Dévoluy de Office de Tourisme du Dévoluy

Présentation de la marque D-IZZY la petite chauve-souris du Dévoluy

Déposée le 19 octobre 2016 par l'association loi 1901 Office de Tourisme du Dévoluy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D-IZZY la petite chauve-souris du Dévoluy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme du Dévoluy domicilié(e) Le Pré - 05250 - LE DEVOLUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 167 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme du Dévoluy, M. THOMAS Eric domicilié(e) Le Pré - 05250 - LE DEVOLUY - France.

La marque D-IZZY la petite chauve-souris du Dévoluy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-IZZY la petite chauve-souris du Dévoluy arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.


Office de Tourisme du Dévoluy, Association loi 1901 - Le Pré - 05250 - LE DEVOLUY - France - SIREN 317167781


Office de Tourisme du Dévoluy, M. THOMAS Eric - Le Pré - 05250 - LE DEVOLUY - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.