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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de tourisme du Coeur des Bauges
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Coeur des Bauges
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeur des Bauges
Office de tourisme du Coeur des Bauges, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4265896
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/04/2026
Coeur des Bauges de Office de tourisme du Coeur des Bauges

Présentation de la marque Coeur des Bauges

Déposée le 19 avril 2016 par l'association loi 1901 Office de tourisme du Coeur des Bauges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Coeur des Bauges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de tourisme du Coeur des Bauges domicilié(e) Avenue Denis Therme - 73630 - LE CHATELARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de tourisme du Coeur des Bauges, M. JONCKHEERE Jean-Paul domicilié(e) Avenue Denis Therme - 73630 - LE CHATELARD - France.

La marque Coeur des Bauges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur des Bauges arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.


Office de tourisme du Coeur des Bauges, Association Loi 1901 - Avenue Denis Therme - 73630 - LE CHATELARD - France


Office de tourisme du Coeur des Bauges, M. JONCKHEERE Jean-Paul - Avenue Denis Therme - 73630 - LE CHATELARD - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Papier ; carton ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.