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Marques déposées par la société Office de tourisme du canal du midi
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OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI
Office de tourisme du canal du midi, Association

Numéro de dépôt :
3810851
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI de Office de tourisme du canal du midi

Présentation de la marque OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI

Déposée le 28 février 2011 par la société Office de tourisme du canal du midi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la société Office de tourisme du canal du midi domicilié(e) 0 Quai E Amouroux - 34310 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 883 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORTES Daniel, Président de l'OTICM domicilié(e) 0 Quai E Amouroux - 34310 - CAPESTANG - France.

La marque OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI est expirée depuis le 28 février 2021.

Office de tourisme du canal du midi a également déposé les autres marques suivantes : Canal du Midi, terre de grands crus , Canal du Midi terre de grands vins


Office de tourisme du canal du midi, Association - 0 Quai E Amouroux - 34310 - CAPESTANG - France - SIREN 520883927


MORTES Daniel, Président de l'OTICM - 0 Quai E Amouroux - 34310 - CAPESTANG - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664914 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de��ors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication électronique de livres et de périodique en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.