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Marques déposées par OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI
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Canal du Midi, terre de grands crus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canal du Midi, terre de grands crus
OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3904480
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
Canal du Midi, terre de grands crus de OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI

Présentation de la marque Canal du Midi, terre de grands crus

Déposée le 9 mars 2012 par OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Canal du Midi, terre de grands crus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI, ASSOCIATION domicilié(e) Maison Cantonnière, Quai Elie Amouroux - 34310 - CAPESTANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI, M. MORTES Daniel domicilié(e) Maison Cantonnière, Quai Elie Amouroux - 34310 - CAPESTANG - France.

La marque Canal du Midi, terre de grands crus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canal du Midi, terre de grands crus est expirée depuis le 9 mars 2022.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canal du Midi, terre de grands crus est expirée depuis le 9 mars 2022.

OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI , Canal du Midi terre de grands vins


OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI, ASSOCIATION - Maison Cantonnière, Quai Elie Amouroux - 34310 - CAPESTANG - France


OFFICE DE TOURISME DU CANAL DU MIDI, M. MORTES Daniel - Maison Cantonnière, Quai Elie Amouroux - 34310 - CAPESTANG - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Errata de l'enregistrement - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Vins d'appellation d'origine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.