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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de Tourisme du Beaujolais des Pierres Dorées
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Rosé, nuits d'été
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rosé, nuits d'été
Office de Tourisme du Beaujolais des Pierres Dorées, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4049255
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2023
Rosé, nuits d\'été de Office de Tourisme du Beaujolais des Pierres Dorées

Présentation de la marque Rosé, nuits d'été

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par l'association loi 1901 Office de Tourisme du Beaujolais des Pierres Dorées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosé, nuits d'été » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme du Beaujolais des Pierres Dorées domicilié(e) Place du 8 Mai 1945 - 69480 - Anse - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 478 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme du Beaujolais des Pierres Dorées, Mlle Anne Laure LEGUILLIER domicilié(e) Place du 8 Mai 1945 - 69480 - Anse - France.

La marque Rosé, nuits d'été a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosé, nuits d'été est expirée depuis le 22 novembre 2023.


Office de Tourisme du Beaujolais des Pierres Dorées, Association loi 1901 - Place du 8 Mai 1945 - 69480 - Anse - France - SIREN 439478132


Office de Tourisme du Beaujolais des Pierres Dorées, Mlle Anne Laure LEGUILLIER - Place du 8 Mai 1945 - 69480 - Anse - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Vins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; Organisation de manifestations pour la promotion du territoire du sud Beaujolais à travers le vin rosé.