Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nautilac Faites du Nautisme
Office de Tourisme Digne les Bains et Pays Dignois, association

Numéro de dépôt :
4096294
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2024
Nautilac Faites du Nautisme de Office de Tourisme Digne les Bains et Pays Dignois

Présentation de la marque Nautilac Faites du Nautisme

Déposée le 30 mai 2014 par Office de Tourisme Digne les Bains et Pays Dignois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Nautilac Faites du Nautisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est Office de Tourisme Digne les Bains et Pays Dignois, association domicilié(e) Place du Tampinet, BP 201 - 04001 - DIGNE LES BAINS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme Digne les Bains et Pays Dignois, Mme RASTELLI Edith domicilié(e) Place du Tampinet, BP 201 - 04001 - DIGNE LES BAINS Cedex - France.

La marque Nautilac Faites du Nautisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nautilac Faites du Nautisme est expirée depuis le 30 mai 2024.


Office de Tourisme Digne les Bains et Pays Dignois, association - Place du Tampinet, BP 201 - 04001 - DIGNE LES BAINS Cedex - France


Office de Tourisme Digne les Bains et Pays Dignois, Mme RASTELLI Edith - Place du Tampinet, BP 201 - 04001 - DIGNE LES BAINS Cedex - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Divertissement ; activités sportives et culturelles.