Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Troyes Wifi
Office de Tourisme de Troyes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4008216
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/05/2023
Troyes Wifi de Office de Tourisme de Troyes

Présentation de la marque Troyes Wifi

Déposée le 22 mai 2013 par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Troyes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Troyes Wifi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme de Troyes domicilié(e) 16 boulevard Carnot - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Troyes, M. Sebeyran Marc domicilié(e) 16 boulevard Carnot - 10000 - TROYES - France.

La marque Troyes Wifi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Troyes Wifi est expirée depuis le 22 mai 2023.


Office de Tourisme de Troyes, Association loi 1901 - 16 boulevard Carnot - 10000 - TROYES - France


Office de Tourisme de Troyes, M. Sebeyran Marc - 16 boulevard Carnot - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.