OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET SA REGION, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3194368
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022
Présentation de la marque Pass'Troyes
Déposée le 13 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET REGION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Pass'Troyes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET REGION domicilié(e) 16 boulevard Carnot - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 340 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET SA REGION domicilié(e) 16 boulevard Carnot - 10000 - TROYES - France.
La marque Pass'Troyes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET SA REGION, Association Loi 1901 - 16 boulevard Carnot - 10000 - TROYES - France - SIREN 780340378
OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET SA REGION - 16 boulevard Carnot - 10000 - TROYES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512690 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23
Passeport multi-activités à caractère touristique et culturel, proposé à la clientèle individuelle, à un prix tout compris avec prestations purement culturelles à savoir : visites guidées, services de musées (présentation, expositions) ; services d'hébergement, et de restauration (alimentaire), services de dégustations, services de loisirs, services dans le domaine sportif à savoir initiation, participation à des activités sportives, services de transport.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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