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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET RÉGION
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Pass'Aube
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pass'Aube
OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET S.A. RÉGION Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3468521
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
Pass\'Aube de OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET RÉGION

Présentation de la marque Pass'Aube

Déposée le 7 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET RÉGION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pass'Aube »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET RÉGION domicilié(e) Siège : 16 BD CARNOT, BP 4082,10018 TROYES CEDEX - 10018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 340 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC SEBEYRAN OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET S.A. RÉGION domicilié(e) 16 BD CARNOT, BP 4082,10018 TROYES CEDEX - 10018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass'Aube est expirée depuis le 7 décembre 2016.

OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET RÉGION a également déposé les autres marques suivantes : Pass'Troyes , Le Marathon du Patrimoine , QUITTE PLUIE , Les plus belles villes de France , Toutourisme , A kid'jouer ? , Foires de Champagne , Office du Toutourisme


OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET S.A. RÉGION Association loi 1901 - Siège : 16 BD CARNOT, BP 4082,10018 TROYES CEDEX - 10018 - France - SIREN 780340378


M. MARC SEBEYRAN OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET S.A. RÉGION - 16 BD CARNOT, BP 4082,10018 TROYES CEDEX - 10018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Produit multi-activités à caractère touristique et culturel, proposé à la clientèle individuelle, à un prix tout compris avec prestations culturelles et de loisirs à savoir : visites guidées, services de musées (présentation, expositions), services d'hébergement et de restauration (alimentaire), services de dégustations, services de loisirs, services dans le domaine sportif à savoir initiation, participation à des activités sportives, services de transport. Le tout exécutable sur le département de l'Aube.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.