OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET S.A. RÉGION (Assoc 1901)
Numéro de dépôt :
3245677
Date de dépôt :
09/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2013
Présentation de la marque Les plus belles villes de France
Déposée le 9 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET RÉGION (Assoc 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les plus belles villes de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET RÉGION (Assoc 1901 domicilié(e) Siège : 16, bd Carnot, BP 4082,10018 Troyès cedex - 10018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 340 378 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC SEBEYRAN Président Office de Tourisme de Troyes et s.a. Région domicilié(e) 16 bd Carnot, BP 4082,10018 TROYES cedex - 10018 - France.
La marque Les plus belles villes de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET S.A. RÉGION (Assoc 1901) - Siège : 16, bd Carnot, BP 4082,10018 Troyès cedex - 10018 - France - SIREN 780340378
MARC SEBEYRAN Président Office de Tourisme de Troyes et s.a. Région - 16 bd Carnot, BP 4082,10018 TROYES cedex - 10018 - France
Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389060 - Publication au BOPI 2004-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
L'édition de documents, de supports visuels photographiques, d'affiches, de dépliants, de livres, l'organisation de manifestations à but culturel ou éducatif, la réalisation de jeux en ligne, l'organisation de conférences, colloques, congrès, la promotion par l'organisation d'expositions, salons, à buts commerciaux ou de publicité, l'insertion de publicité sur tous moyens de communication.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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