Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS' PARTOUT
OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE, EPIC

Numéro de dépôt :
3751393
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2020
PASS\' PARTOUT de OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE

Présentation de la marque PASS' PARTOUT

Déposée le 29 juin 2010 par la société OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS' PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE domicilié(e) 1 C/C PRE LONG - 05240 - LA SALLE LES ALPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 868 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE domicilié(e) 1 C/C PRE LONG - 05240 - LA SALLE LES ALPES - France.

La marque PASS' PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS' PARTOUT est expirée depuis le 29 juin 2020.


OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE, EPIC - 1 C/C PRE LONG - 05240 - LA SALLE LES ALPES - France - SIREN 329868467


OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE - 1 C/C PRE LONG - 05240 - LA SALLE LES ALPES - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publiciten ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des reaux informatiques mondiaux ;

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement).