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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de tourisme de Semur en Auxois
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TOURISME SEMUR EN AUXOIS AU COEUR DE LA BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURISME SEMUR EN AUXOIS AU COEUR DE LA BOURGOGNE
Office de tourisme de Semur en Auxois, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3826333
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2021
TOURISME SEMUR EN AUXOIS AU COEUR DE LA BOURGOGNE de Office de tourisme de Semur en Auxois

Présentation de la marque TOURISME SEMUR EN AUXOIS AU COEUR DE LA BOURGOGNE

Déposée par voie électronique le 26 avril 2011 par l'association loi 1901 Office de tourisme de Semur en Auxois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOURISME SEMUR EN AUXOIS AU COEUR DE LA BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de tourisme de Semur en Auxois domicilié(e) 2 place Gustave Gaveau - 21140 - Semur-en-Auxois - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 787 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de tourisme de Semur en Auxois domicilié(e) 2 place Gustave Gaveau - 21140 - Semur-en-Auxois - France.

La marque TOURISME SEMUR EN AUXOIS AU COEUR DE LA BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURISME SEMUR EN AUXOIS AU COEUR DE LA BOURGOGNE est expirée depuis le 26 avril 2021.


Office de tourisme de Semur en Auxois, Association loi 1901 - 2 place Gustave Gaveau - 21140 - Semur-en-Auxois - France - SIREN 523787000


Office de tourisme de Semur en Auxois - 2 place Gustave Gaveau - 21140 - Semur-en-Auxois - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Réservation pour les voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles.