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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE ROCAMADOUR
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Rocamadour ESPRIT & NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rocamadour ESPRIT & NATURE
OFFICE DE TOURISME DE ROCAMADOUR Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99814180
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2009

Présentation de la marque Rocamadour ESPRIT & NATURE

Déposée le 28 septembre 1999 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE ROCAMADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Rocamadour ESPRIT & NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE ROCAMADOUR domicilié(e) Hotel de Ville, 46500 ROCAMADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 826 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME - France.

La marque Rocamadour ESPRIT & NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814180.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rocamadour ESPRIT & NATURE est expirée depuis le 28 septembre 2009.


OFFICE DE TOURISME DE ROCAMADOUR Association loi 1901 - Hotel de Ville, 46500 ROCAMADOUR - France - SIREN 394826614


OFFICE DE TOURISME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Identité territoriale à fins publicitaires, institutionnelles et commerciales.