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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE PROVINS
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PROVINS PATRIMOINE MONDIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVINS PATRIMOINE MONDIAL
OFFICE DE TOURISME DE PROVINS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3204100
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2023
PROVINS PATRIMOINE MONDIAL de OFFICE DE TOURISME DE PROVINS

Présentation de la marque PROVINS PATRIMOINE MONDIAL

Déposée le 10 janvier 2003 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE PROVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVINS PATRIMOINE MONDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE PROVINS domicilié(e) CHEMIN DE VILLECRAN, BP 44 - 77482 - PROVINS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 301 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE PROVINS, JEAN-FRANCOIS ROBIN, Directeur domicilié(e) CHEMIN DE VILLECRAN, BP 44 - 77482 - PROVINS CEDEX - France.

La marque PROVINS PATRIMOINE MONDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVINS PATRIMOINE MONDIAL est expirée depuis le 10 janvier 2023.

OFFICE DE TOURISME DE PROVINS a également déposé les autres marques suivantes : " LE VOYAGE AU MOYEN AGE " PROVINS OFFICE DE TOURISME , LE VOYAGE AU MOYEN AGE , Le Tournoi de Chevalets , " Les aigles des remparts " PROVINS office de Tourisme , VISITEZ MALIN , Prix Provins Moyen Âge , Provins , LES LUEURS DU TEMPS , Le Petit Provinois , Le Pays du Grand Provinois


OFFICE DE TOURISME DE PROVINS, ASSOCIATION LOI 1901 - CHEMIN DE VILLECRAN, BP 44 - 77482 - PROVINS CEDEX - France - SIREN 392301347


OFFICE DE TOURISME DE PROVINS, JEAN-FRANCOIS ROBIN, Directeur - CHEMIN DE VILLECRAN, BP 44 - 77482 - PROVINS CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2012 n°2516427 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-14

Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs. Services d'affichage électronique. Organisation de voyages. Visites touristiques. Divertissement. Activités culturelles. Publication de livres ou documents. Organisation d'expositions ou de manifestations à but culturelles ou touristiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.