Office de Tourisme de Provins, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4297672
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/09/2026
Présentation de la marque Provins
Déposée le 8 septembre 2016 par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Provins
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Provins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme de Provins domicilié(e) chemin de Villecran, BP 44 - 77482 - PROVINS cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Provins, M. ROBIN Jean-François domicilié(e) chemin de villecran, BP 44 - 77482 - PROVINS cedex - France.
La marque Provins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Office de Tourisme de Provins, Association loi 1901 - chemin de Villecran, BP 44 - 77482 - PROVINS cedex - France
Office de Tourisme de Provins, M. ROBIN Jean-François - chemin de villecran, BP 44 - 77482 - PROVINS cedex - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ;
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ;
Chaussures ; chapellerie ; fourrures (vêtements) ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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