Marque renouvelée - Marque en vigueur

" Les aigles des remparts " PROVINS office de Tourisme
Office de Tourisme de Provins, loi 1901

Numéro de dépôt :
3026427
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2030
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Présentation de la marque " Les aigles des remparts " PROVINS office de Tourisme

Déposée le 28 avril 2000 par la société Office de Tourisme de Provins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « " Les aigles des remparts " PROVINS office de Tourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la société Office de Tourisme de Provins domicilié(e) BP 44 - 77482 - Provins cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 301 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Provins, loi 1901, M. ROBIN Jean-François domicilié(e) BP 44 - 77482 - Provins cedex - France.

La marque " Les aigles des remparts " PROVINS office de Tourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " Les aigles des remparts " PROVINS office de Tourisme arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.

Office de Tourisme de Provins a également déposé les autres marques suivantes : " LE VOYAGE AU MOYEN AGE " PROVINS OFFICE DE TOURISME , PROVINS PATRIMOINE MONDIAL , LE VOYAGE AU MOYEN AGE , Le Tournoi de Chevalets , VISITEZ MALIN , Prix Provins Moyen Âge , Provins , LES LUEURS DU TEMPS , Le Petit Provinois , Le Pays du Grand Provinois


Office de Tourisme de Provins, loi 1901 - BP 44 - 77482 - Provins cedex - France - SIREN 392301347


Office de Tourisme de Provins, loi 1901, M. ROBIN Jean-François - BP 44 - 77482 - Provins cedex - France


Inscription le 8 juillet 2002 - Concession de licence n°350034 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437444 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2020 n°2746182 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-22

. visites touristiques . représentations de spectacles Divertissement. Edition. . brochures. Dépliants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.