Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Provinois
Office de Tourisme de Provins, loi 1901

Numéro de dépôt :
4170854
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Le Petit Provinois de Office de Tourisme de Provins

Présentation de la marque Le Petit Provinois

Déposée le 3 avril 2015 par la société Office de Tourisme de Provins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Petit Provinois »

Le déposant est la société Office de Tourisme de Provins domicilié(e) chemin de villecran, BP 44 - 77482 - PROVINS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 301 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Provins, M. Robin Jean-François domicilié(e) chemin de villecran, BP 44 - 77482 - PROVINS cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Office de Tourisme de Provins a également déposé les autres marques suivantes : " LE VOYAGE AU MOYEN AGE " PROVINS OFFICE DE TOURISME , PROVINS PATRIMOINE MONDIAL , LE VOYAGE AU MOYEN AGE , Le Tournoi de Chevalets , " Les aigles des remparts " PROVINS office de Tourisme , VISITEZ MALIN , Prix Provins Moyen Âge , Provins , LES LUEURS DU TEMPS , Le Pays du Grand Provinois


Office de Tourisme de Provins, loi 1901 - chemin de villecran, BP 44 - 77482 - PROVINS cedex - France - SIREN 392301347


Office de Tourisme de Provins, M. Robin Jean-François - chemin de villecran, BP 44 - 77482 - PROVINS cedex - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 2 décembre 2019 - Rejet total n°774123 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Oeufs, lait et produits laitiers.